Legal notice

1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : KOKOMORI
Forme juridique : Micro-entreprise
Dirigeant : Marine Nosjean
SIRET : 90401829800011
Adresse :889 route de Lembrun, 47110 Le Temple sur Lot
Email : contactkokomori@gmail.com
Téléphone :0783769988

2. TVA

Micro-entreprise non soumise à la TVA, conformément à l’article 293 B du CGI.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : Marine Nosjean , en qualité de dirigeant de KOKOMORI.

4. Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : Shopify
Adresse : 150 Elgin Street, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
Site web : https://www.shopify.com

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site KOKOMORI (textes, illustrations, images, logos, vidéos, créations artisanales) est protégé par la législation sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

6. Données personnelles

Les informations personnelles collectées via le site sont traitées conformément à notre [Politique de confidentialité]. Elles sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et la communication avec les clients.

7. Litiges et droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige relatif à l’utilisation du site ou aux ventes, les tribunaux compétents sont ceux du lieu du siège social de KOKOMORI.